La séance du conseil communautaire sera diffusée en direct sur notre page facebook.
Le conseil se déroulera le mercredi 25 octobre 2023 à 18h.
Lieu : Auditorium Jacques ANTHIAN 20 avenue de la Gare (4e étage) 40100 DAX
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2023. Information sur l’exercice de délégation de compétences du Conseil au Président.
Ressources humaines :
1 – Mise à jour du tableau des effectifs
Administration générale :
2 – Fixation des prix pour la vente d’affiches illustrées
3 – Désignation des référents déontologues pour les élus et adhésion au service du Centre de Gestion des Landes « Collège de référents déontologues élus »
Aménagement, urbanisme, eau :
4 – Compensations collectives agricoles SOBRIM – Convention Chambre d’Agriculture des Landes/SOBRIM/CAGD
5 – Schéma directeur d’assainissement – Création d’un poste de relève – Achat d’un terrain à la ville de Dax
6 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme local de l’habitat : déclaration
de projet n°3 – Bilan de la concertation
7 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme local de l’habitat : modification n°1 – Non soumission à évaluation environnementale
8 – Rapport annuel mandataire SATEL
Développement durable, environnement :
9 – Fonds de Concours rénovation énergétique Angoumé
10 – Fonds de Concours rénovation énergétique Saint-Paul-lès-Dax
11 – Fonds de Concours rénovation énergétique SIVU Bénesse-lès-Dax/Heugas/Saint-Pandelon/Siest
12 – Fonds de Concours rénovation énergétique Oeyreluy
Développement économique :
13 – Avenant action Cœur de Ville 2023-2026
Finances :
14 – Convention d’attribution d’un Fonds de Concours pour l’investissement des communes rurales du Grand Dax – Saint-Pandelon
15 – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Révision des crédits de paiement 2023
16 – Décisions modificatives budgétaires 2023
Logement, habitat :
17 – Avenant convention tripartite opération « Les Glycines » (phase 1) commune de Dax
18 – Demande de subvention de la Maison du Logement pour l’année 2023
19 – Équilibre social de l’habitat: demande de subvention de l’ADIL (Association Départementale pour l’Information sur le Logement des Landes) pour l’exercice 2023