La séance du conseil communautaire sera diffusée en direct sur notre page facebook.
Approbation du P.V. de la séance du 13/12/2023
Ordre du jour
Ressources humaines :
1- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2- Règlement du temps de travail des agents du Grand Dax
3- Règlement de formation des agents du Grand Dax
4- Création de poste – tableau des effectifs
5- Dérogation permettant aux mineurs en situation professionnelle d’effectuer des travaux dits « réglementés »
Développement durable, environnement :
6 – Rapport 2023 sur la situation du Grand Dax en matière de développement durable
Développement économique :
7- Aménagement de la ZAE de Narrosse 2 : dépôt des différentes demandes d’autorisations
Affaires sociales :
8 – Accueil des Gens du Voyage – Tarification des aires d’accueil
Finances :
9 – Rapport sur les orientations budgétaires 2024
10 – Convention d’attribution d’un fonds de concours pour l’investissement des communes rurales : Tercis-les-Bains et Yzosse
11 – Fonds De Concours – Bénesse-lès-Dax
Voirie :
12 – Modifications des règles de stationnement sur la commune de Dax
Aménagement, urbanisme, eau :
13 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme local de l’habitat : déclaration de projet n°3 – Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUI-H
14 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme local de l’habitat : modification n°1 – approbation
15 – Avenant financier 2024-2025 à la convention de partenariat 2022-2028 pour la mise en œuvre du SAGE Adour Aval
16 – Suivi des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Nouvelle Aquitaine sur la gestion de l’eau
Logement, habitat :
17 – Demande de subvention de XL habitat pour l’opération les Jardins de Claude sur la commune de dax
18 – Demande de garantie d’emprunt de Clairsienne pour l’opération « Pierre Blanche » située sur la commune de Mées
19 – Demande de subvention de XL habitat pour une opération route de Oeyreport à Oeyreluy