Thème(s)

Commune(s)

De  
  à  

Type de document

Yzosse PLU

Procédure, Rapport de présentation, Projet d’aménagement et de développement durable, Règlement écrit, Règlements graphique, annexes et orientations d’aménagement

Dax PLU

Procédure, Rapport de présentation, Projet d’aménagement et de développement durable, Règlement écrit, Règlements graphique, annexes et orientations d’aménagement

Candresse – enquête publique Modification 1

Enquête publique Modification 1 AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE – COMMUNE DE CANDRESSE En application d’un arrêté pris en date du...

Rivière – Enquête publique Modification 1 PLU

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DEPARTEMENT DES LANDES – COMMUNE DE RIVIERE-SAAS-ET-GOURBY MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME En application d’un arrêté...

Saint-Vincent-de-Paul – Enquête publique Modification 2

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DEPARTEMENT DES LANDES – COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DE-PAUL MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME En application d’un arrêté...

Tercis-les-bains PLU

Procédure, Rapport de présentation, Projet d’aménagement et de développement durable, Règlement écrit, Règlements graphique, annexes et orientations d’aménagement

Heugas PLU

Procédure, Rapport de présentation, Projet d’aménagement et de développement durable, Règlement écrit, Règlements graphique, annexes et orientations d’aménagement

Tercis – Procédures d’adaptation en cours – Révision simplifiée 2 (extension DL Aquitaine)

Le Conseil communautaire du 19 juillet 2017 a prescrit la révision du PLU de Tercis-les-Bains effectuée en application de...

Tercis – Procédure d’adaptation en cours – Modification simplifiée 2 (périmètre de fouilles archéologiques)

L’arrêté en date du 18 juillet a prescrit la modification simplifiée n°2 du PLU de Tercis-les-Bains. Les principaux enjeux...

Heugas – Enquête publique de la 1ère modification du PLU

DEPARTEMENT DES LANDES – COMMUNE DE HEUGAS MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME En  application  d’un  arrêté  pris  en  date ...

Dax – Enquête publique – Modification 6 du PLU – Quartier de la Gare

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DEPARTEMENT DES LANDES – COMMUNE DE DAX MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME   En application d’un...

Seyresse PLU

Procédure, Rapport de présentation, Projet d’aménagement et de développement durable, Règlement écrit, Règlements graphique, annexes et orientations d’aménagement
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×