Conseil communautaire du 30 octobre 2024

Conseil communautaire du 30 octobre 2024 Grand Dax

La séance du conseil communautaire du mercredi 30 octobre 2024 sera diffusée en direct sur notre page Facebook.

Approbation du P.V. de la séance du 25/09/2024

Ordre du jour

 

Administration générale

  • Approbation du programme de construction d’une salle de spectacle multifonction en vue du lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre
  • Création d’un budget annexe pour la salle de spectacle
  • Mise en place d’un règlement d’attribution de subventions pour les associations sportives des communes membres du Grand Dax à compter de la saison 2025-2026
  • Soutien aux clubs sportifs pour la saison 2024-2025

Ressources humaines

  • Mise à jour du tableau des effectifs

Enseignement supérieur, très haut débit et santé

  • Financement d’une nouvelle formation de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat

Développement durable, environnement

  • Fonds de Concours rénovation énergétique des bâtiments communaux de : Candresse, Herm, Heugas, Rivière-Saas-et-Gourby et Saint-Vincent-de-Paul

Développement économique

  • Ouverture des commerces alimentaires le dimanche à Dax

Finances

  • Révision de crédits de paiement d’une autorisation de programme
  • Décisions modificatives budgétaires 2024
  • Convention de répartition du produit des forfaits post-stationnement
  • Admissions en non-valeur et provisions – Service public de l’eau

Aménagement, urbanisme, eau

  • Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la ville de Dax à la Communauté d’Agglomération du Grand Dax pour l’aménagement de la dalle supérieure du bassin de rétention de Berdot 2 en lien avec le skate park
  • Nouvelle procédure d’utilité publique des forages P3S/F6S

Logement et Habitat 

  • Demande de garantie d’emprunt d’ENEAL pour l’opération « La Villa d’Hustey » située 1309 avenue du Maréchal Foch à Saint-Paul-lès-Dax

Transports 

  • Demande de subvention annuelle de l’association Solutions Mobilité pour l’année 2024

Politique de la ville

  • Demande de subvention – ADAVEM 40
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×