Conseil communautaire du mercredi 24 septembre 2025

La séance du conseil communautaire du mercredi 24 septembre 2025 sera diffusée en direct sur notre page Facebook.

Approbation du P.V. de la séance du 16/07/2025,

Ordre du jour

 

Administration générale

  • Approbation de l’avenant au CRTE du Grand Dax

Développement durable, environnement

  • Convention autorisant la récupération des aides techniques médicales déposées en déchetterie

Développement économique

  • ZAE Narrosse : vente lot 5 à Monsieur Germain BARREAU

Administration générale

  • Fouilles archéologiques : constitution d’un groupement de commandes

Finances

  • Avance de trésorerie à l’Office Intercommunal de Tourisme et du Thermalisme
  • Emprunt eau potable 2025
  • Fonds De Concours aux communes rurales – Commune de Angoumé

Aménagement, urbanisme, eau :

  • PLUi-H – Modification simplifiée n°3 – Non soumission à évaluation environnementale
  • PLUi-H – Modification n°3 – Projet OAP La Pince – Soumission à évaluation environnementale
  • Rapports sur l’eau et l’assainissement 2024

Logement, habitat :

  • Demande de subvention de l’ADIL pour l’exercice 2025
  • Demande de subvention de XL Habitat pour des travaux de réhabilitation de l’immeuble « Écureuil » situé sur la commune de Saint-Paul-lès-Dax

Transports

  • Adoption du Contrat Opérationnel de Mobilité

Emploi

  • Subvention 2025 pour la Mission Locale des Landes
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