Conseil d’Administration du CIAS du 6 octobre

Date de parution : le jeudi 06 octobre 2022

Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du conseil d’administration du CIAS. Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

Délibération 32 : Ressources humaines : mise à jour des tableaux des effectifs

Délibération 33 : Admission en non-valeur sur créances irrécouvrables et prescription de créances 2022 – Budget principal M14 tenu en TTC pour l’administration générale du CIAS et le service téléalarme

Délibération 34 : Admission en non-valeur sur créances irrécouvrables et prescription de créances – Budget principal M14 tenu en HT pour le service portage repas

Délibération 35 : Admission en non-valeur sur créances irrécouvrables et prescription de créances – Budget principal M22 tenu en TTC pour le service d’aide et d’accompagnement à domicile

Délibération 36 : Décisions modificatives exercice 2022

Délibération 37 : Subventions 2022 aux ADMR

Annexe Délibération 37

Délibération 38 : Signature de la convention d’objectifs et de financement 2022-2025 entre le Centre Intercommunal d’Action Sociale du Grand Dax (CIAS) et la Caisse d’allocations Familiales des Landes (CAF) concernant le RPE (Relais Petite Enfance)

Annexe Délibération 38

Délibération 39 : Signature de la convention d’objectifs et de financement 2022-2025 entre la crèche familiale du Centre Intercommunal d’Action Sociale du Grand Dax (CIAS) et la Caisse d’allocations Familiales des Landes (CAF) concernant la prestation de service unique (PSU)

Annexe Délibération 39

Délibération 40 : Contrat de vacation 2023 avec un pédiatre pour la Crèche Familiale Intercommunale

Annexe Délibération 40

Délibération 41 : Contrat de vacation 2023-2024 avec une psychologue pour la Crèche Familiale Intercommunale

Annexe Délibération 41

Délibération 42 : Avenant n°4 au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) avec le Conseil départemental des Landes

Annexe Délibération 42

La prévention des risques professionnels au SAAD du Grand Dax

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