La séance du conseil communautaire du mercredi 3 juin 2026 sera diffusée en direct sur notre page Facebook.
Approbation du P.V. de la séance du 27/04/2026,
Ordre du jour
Ressources humaines :
1 – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
2 – Mise à jour du tableau des effectifs
3 – Emplois saisonniers
Administration générale :
4 – Désignation de représentants au sein du conseil d’administration et du bureau de la Maison du Logement
Voirie
5 – Convention de transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage à la ville de Dax pour l’aménagement de la place Camille Bouvet et de ses abords
6 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre le Grand Dax et la commune de RivièreSaas-et-Gourby – Aménagement RD 13
7 – Avis sur le circuit du petit train routier touristique de la ville de Dax
Finances
8 – Vote des comptes financiers uniques – Exercice 2025
9 – Reprise et affectation définitive des résultats de l’exercice 2025
10 – Commission intercommunale des impôts directs : établissement de la liste de contribuables proposée au Directeur départemental des finances publiques
Développement durable et mobilités douces
11 – Convention pour l’échange de moyens techniques dans le domaine de la propreté urbaine
Développement économique
12 – Fin du service public du Data Center
Aménagement
13 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat – Évaluation – Sollicitation de l’avis des communes membres
Eau et protection contre les inondations
14 – Convention pour prises d’eau sur les bornes de puisage situées sur le réseau de distribution d’eau potable
15 – Avenant n°6 à la convention de partenariat pour l’animation et la mise en œuvre du programme d’actions de prévention des inondations (PAPI)
16 – Partenariat pour l’animation et la communication des SAGE Adour Amont et Adour Aval – Avenants 2026-2028
17 – Financement programme de travaux 2026 de confortement du système d’endiguement dacquois
Enseignement suppérieur, Très Haut Débit, Santé
18 – Projet « Campus du Pouy » : aide au lancement du projet – Garantie de loyers via un bail en l’état futur d’achèvement (BEFA)
Aquae
19 – Centre Aquatique AQUAE : révision des tarifs
