Conseil communautaire du 14 septembre 2022

Date de parution : le mercredi 21 septembre 2022

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Délibération 87 : Contrat de développement et de transitions du territoire du Pays Adour landes Océanes avec la Région Nouvelle-Aquitaine

Annexe Délibération 87

Délibération 88 : Pôle économique de Téthieu

Annexe Délibération 88

Délibération 89 : Pôle économique de Narrosse

Annexe Délibération 89 (1)

Annexe Délibération 89 (2)

Délibération 90 : Création d’Autorisations de Programmes et Révision des Crédits de paiement des Autorisations de Programmes (ap/cp) exercice 2022

Délibération 91 : Décisions modificatives exercice 2022 – budget principal et budgets annexes ZAE de NARROSSE, ZAE de BENESSE-LES-DAX, ZAC de la gare, Centre aquatique communautaire, Assainissement et Eau potable

Annexe Délibération 91 (1)

Annexe Délibération 91 (2)

Annexe Délibération 91 (3)

Annexe Délibération 91 (4)

Annexe Délibération 91 (5)

Annexe Délibération 91 (6)

Annexe Délibération 91 (7)

Annexe Délibération 91 (8)

Délibération 92 : Approbation Compte financier OITT 2021

Délibération 93 : Participation du Grand Dax au financement de la marque Landes

Délibération 94 : Demande de subvention de l’association « Maison du logement » pour l’année 2022

Annexe Délibération 94 (1)

Annexe Délibération 94 (2)

Délibération 95 : Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement de Dax-Seyresse, du délégataire de la commune de Narrosse, du SYDEC, d’EMMA 40, du Syndicat des Eschourdes, Rapport annuel de l’ARS

Annexe Délibération 95 (1)

Annexe Délibération 95 (2)

Délibération 96 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat : lancement de l’étude préalable pour la délimitation du SPR de Dax

Annexe Délibération 96 (1)

Annexe Délibération 96 (2)

Délibération 97 : Démarche « AMITER » sur le quartier du Sablar (Dax) – Convention de partenariat entre l’Etat et la Communauté d’Agglomération du Grand Dax

Annexe Délibération 97

Délibération 98 : Signature de l’avenant 4 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour une opération de construction sur la commune de Saint-Paul-lès-Dax

Annexe Délibération 98

 

 

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