Conseil d’Administration du CIAS du 23 juin 2022

Date de parution : le mardi 12 juillet 2022

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Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du conseil d’administration du CIAS. Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

Ordre du jour du CA du 23.06



Délibération 13 : Election du Vice-président délégué du Centre Intercommunal d’Action Sociale du Grand Dax

Délibération 14 : Modification des temps d’engagement des aides à domicile

Délibération 15 : Modification des tableaux des effectifs

Délibération 16 : Attribution d’une prime de revalorisation pour certains personnels relevant de la fonction publique territoriale

Délibération 17 : Contrats d’apprentissage

Délibération 18 : Approbation des comptes de gestion de l’ensemble des budgets de l’exercice 2021 du CIAS

Annexe Délibération 18 (1)

Annexe Délibération 18 (2)

Annexe Délibération 18 (3)

Délibération 19 : Vote des comptes administratifs de l’ensemble des budgets de l’exercice 2021 du CIAS

Annexe Délibération 19 (1)

Annexe Délibération 19 (2)

Annexe Délibération 19 (3)

Délibération 20 : Affectation définitive des résultats 2021 de l’ensemble des budgets du CIAS

Délibération 21 : Commande publique : gestion technique des ERP – retrait d’un groupement de commandes

Délibération 22 : Marché public : avenant n°1 au marché public d’assurance des risques statutaires du CIAS

Annexe Délibération 22


Délibération 23 : Projets mise en réseau des Accueils de Loisirs Sans Hébergement du service Jeunesse de Saint-Paul-lès-Dax.

Annexe Délibération 23

Délibération 24 : Projets mise en réseau des Accueils de Loisirs Sans Hébergement de l’Amicale Laïque Dacquoise

Annexe Délibération 24

Délibération 25 : Projets Grand Dax Actions Jeunes de l’Espace Jeunes de Saint-Vincent-de-Paul

Délibération 26 : Projets Grand Dax Actions Jeunes du service jeunesse de la Mairie de Dax

Délibération 27 : Projet Grand Dax Actions Jeunes du SIVU Narrosse/Candresse/Yzosse

Délibération 28 : Modification du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement de la crèche familiale intercommunale

Annexe Délibération 28 (1)

Annexe Délibération 28 (2)

Annexe Délibération 28 (3)

Annexe Délibération 28 (4)

Annexe Délibération 28 (5)

Annexe Délibération 28 (6)


Délibération 29 : Avenant n°3 au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) avec le Conseil départemental des Landes

Annexe Délibération 29

Délibération 30 : Programmes coordonnés CARSAT – Convention CCAS de Dax 2020-2021

Annexe Délibération 30

Délibération 31 : Actualisation du Document Individuel de Prise en Charge (DIPC) du SAAD du Grand Dax, de son avenant et du devis

Annexe Délibération 31

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