Arrêté du Président portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs
Arrêté ARR05-2024 – 29.04.2024
Conseil d’administration du CIAS du 21 mars 2024
240321 PV 240321 DOB CIAS 240321 convocation CA CIAS adhésion sce rempla CDG pré formation AAD DEL2024-05 DOB 2024...
Conseil d’administration du CIAS du 24 janvier 2024
240124 PV ANNEXES 1 ET 2 – REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL GRAND DAX Convocation CIAS v2 DEL2024_01 Rgl formation...
Conseil d’administration du CIAS du 12 décembre 2023
231212 PV 231212 convocation CA CIAS REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER CIAS BAY_MED_DOCUMENTS ADHESION CONSO 150723 DEL2023-27 maj tableaux effectifs...
Conseil communautaire du mercredi 22 mai 2024
40403_PV signé
Décision du Président de renouveler l’adhésion 2024 à l’association des maires et présidents de communautés des Landes
DEC90-2024 renouv adhésion AML
Décision du Président de renouveler l’adhésion 2024 à intercommunalités de France (ACDF)
DEC91-2024 renouv adhésion ADCF
Arrêté du Président portant composition de la formation spécialisée en matière de santé…
Arrêté du Président portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de...
Arrêté du Président portant composition du comité social territorial (CST) …
Arrêté du Président portant composiiton du comité social territorial (CST) placé auprès de la communauté d’agglomération du Grand Dax...
Arrêté portant abrogation de la délégation de fonction attribuée à la conseillère communautaire déléguée
Arrêté portant abrogation de la délégation de fonction attribuée à la conseillère communautaire déléguée.