Conseil d’administration du CIAS du 8 décembre 2022
Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du conseil d’administration du CIAS. Cliquez pour visualiser et télécharger le document. 221208 Ordre...
Décision du 26 décembre approuvant le règlement général des eaux pluviales urbaines
Rglt pluvial DEC211-2022 Rglt pluvial
Arrêté portant autorisation de déversement d’effluents non domestiques dans un réseau de collecte d’eaux usées urbaines
ARR16-2022 CGES PAMPARA 2022
Conseil communautaire du 7 décembre 2022
Procès verbal
Arrêtés du 24 novembre instituant un bureau central de vote pour les élections des représentants du personnel au comité social territorial
Arrêtés instituant un bureau central de vote pour les élections des représentants du personnel au comité social territorial commun...
Conseil communautaire du 18 octobre 2022
Procès verbal
Conseil d’Administration du CIAS du 6 octobre
Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du conseil d’administration du CIAS. Cliquez pour visualiser et télécharger le document. Ordre du...
Décision du 22 septembre
Conseil communautaire du 14 septembre 2022
Retrouvez ci-dessous le procès-verbal. Cliquez pour visualiser et télécharger le document. Télécharger le procès-verbal