Décision du Président procédant à la réforme d’un autobus et sa vente…
Décision du Président procédant à la réforme d’un autobus et sa vente : Marque Neoplan CW-847-ZS à la société...
Arrêté du Président prescrivant l’enquête publique relative à la modification de droit commun N°1 …
Arrêté du Président prescrivant l’enquête publique relative à la modification de droit commun N°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal...
Arrêté du président modifiant l’arrêté n°ARR03-2023
ARR27-2023 modifiant l’arrêté ARRO3
Décision du Président pour la vente d’une balayeuse mécanique marque Ravo C540-Euro3 à la société Easyvoirie
DEC111-2023_Offre Rachat Easy Voirie RAVO 540 DEC111-2023_Annexe_Offre Rachat Easy Voirie RAVO 540
Décision du Président pour une vente aux Enchères et mandat de représentation pour la vente de véhicules et matériels
DEC110-2023 Vente Agorastore DEC110-2023 Vente Agorastore_Contrat
Arrêté du Président portant délégation de signature pour l’apposition du paraphe sur les feuillets des registres des délibérations et des arrêtés
ARR26-2023 délégation de signature registres
Décision du Président de modifier le règlement intérieur de l’aire de grand passage du Grand Dax située à Saint-Paul-lès-Dax
DEC105-2023 modif RI AGP
Conseil communautaire du 28 juin 2023
Retrouvez les délibérations du conseil communautaire du 28 juin 2023. Retrouvez en vidéo le conseil communautaire du 28...
Décision du Président approuvant les règlements d’eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif […]
Décision du Président approuvant les règlements d’eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif et fourniture de chaleur (quartier du...