Arrêté du 17 mai 2023 portant sur la délégation de fonction au 1er Vice-Président
Arrêté du Président de Délégation de fonction au 1er Vice-Président.
Décision du Président pour une demande de subvention auprès de l’Etat pour l’étude de programmation de la salle de spectacle
DEC62-2023 subv Etat Salle de Spectacle
Décision du Président pour la souscription d’un contrat de ligne de trésorerie avec le Crédit Mutuel Midi Atlantique
DEC63_LT_EAU_POTABLE
Décision relative à une demande de subvention auprès de l’Etat pour l’étude de programmation de la salle de spectacle
Décision du Président relative à une demande de subvention auprès de l’Etat pour l’étude de programmation de la salle...
Décision approuvant la révision de la régie de recettes et d’avances du centre aquatique de la communauté d’agglomération
Décision du Président approuvant la révision de la régie de recettes et d’avances du centre aquatique de la communauté...
Arrêté portant abrogation de la délégation de fonction attribuée à la 7e vice-présidente
Arrêté du Président portant abrogation de la délégation de fonction attribuée à la 7e vice-présidente ARR09-2023 abrogation délégation fonction...
Arrêté portant abrogation de la délégation de fonction attribuée au 2e vice-président
Arrêté du Président portant abrogation de la délégation de fonction attribuée au 2e vice-président arr08-2023-abrogation-delegation-vp2
Décision d’ester en justice
Décision du président d’ester en justice. Procédure de référé-constat concernant les propriétaires des bâtiments situés dans un périmètre de...
Décision de demande de subvention pour l’organisation de la Randonnée Gourmande 2023
Décision du président relative à une demande de subvention auprès de la Région Nouvelle Aquitaine pour l’organisation de la...
Décision de demande de subvention pour la transformation de la collecte des ordures ménagères assimilées
Décision du président relative à la demande de subvention auprès du conseil départemental des landes pour la transformation de...