Compte rendu

Conseil communautaire du 25 octobre 2023

231025_PV du 13-09-23_Signé    
Compte rendu

Décision du Président d’attribuer une aide individuelle à la SCI TRIPON…

Décision du Président d’attribuer une aide individuelle à la SCI TRIPON et d’abroger l’aide accordée à la SARL BREWSOCIAL...
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Décision du président d’attribuer une aide individuelle à l’entreprise SARL JARAUTA

DEC153- 2023 SARL JARAUTA
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Décision du Président d’attribuer une aide individuelle à l’entreprise EIRL Emilie Darboucabe

DEC152-2023 EIRL EMILIE DARBOUCABE
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Décision du Président d’octroyer une subvention à la chambre de commerce et d’industrie…

Décision du Président d’octroyer une subvention à la chambre de commerce et d’industrie des Landes pour l’organisation des trophées...
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Décision du Président d’attribuer une aide individuelle à l’association pour le droit à l’initiative économique (ADIE)

DEC151-2023 ADIE
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Conseil communautaire du 13 septembre 2023

Retrouvez les délibérations du conseil communautaire du 13 septembre 2023.
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Arrêté du Président portant rappel de la fermeture annuelle de l’aire de grand passage du Grand dax

ARR29-2023 rappel fermeture AGP sept 2023    
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Décision relative à la cession d’un véhicule classé hors d’usage à la société DVI

DEC124-2023 Vente DVI
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Décision du Président portant délégation du droit de préemption à la commune de Narrosse

DEC142-2023_DélégationDPU_Narrosse
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