Conseil communautaire du mercredi 17 juillet 2024
240522_PV signé
Arrêté du Président portant renonciation au transfert de pouvoir de police de la publicité
ARR11-2024_refus_transfert_police_publicité
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Arrêté du Président portant mise à jour n°2 des annexes du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal…
Arrêté du Président portant mise à jour n°2 des annexes du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme local de...
Décision du Président approuvant le règlement intérieur des déchetteries
DEC118-2024_Regl_Dechetterie 2024 DEC118-2024_Regl_Dechetterie 2024_Annexe
Arrêté du Président portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs
Arrêté ARR05-2024 – 29.04.2024
Conseil d’administration du CIAS du 21 mars 2024
240321 PV 240321 DOB CIAS 240321 convocation CA CIAS adhésion sce rempla CDG pré formation AAD DEL2024-05 DOB 2024...
Conseil d’administration du CIAS du 24 janvier 2024
240124 PV ANNEXES 1 ET 2 – REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL GRAND DAX Convocation CIAS v2 DEL2024_01 Rgl formation...
Conseil d’administration du CIAS du 12 décembre 2023
231212 PV 231212 convocation CA CIAS REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER CIAS BAY_MED_DOCUMENTS ADHESION CONSO 150723 DEL2023-27 maj tableaux effectifs...
Conseil communautaire du mercredi 22 mai 2024
40403_PV signé