Compte rendu

Conseil d’administration du CIAS du 6 avril 2023

Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du conseil d’administration du CIAS. Cliquez pour visualiser et télécharger le document. 230406 Procès-verbal...
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Arrêté du président prescrivant la procédure de modification de droit commun n°1 du PLUi-H

ARR24-2023_M1_Prescription
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Arrêté du Président portant règlement du réseau de transport scolaire du Grand Dax

ARR23-2023_Transport scolaire
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Décision du président autorisant la mise à disposition de contenants dédiés en vue de la récupération de radiographies déposées en déchetteries de Narrosse et Saint-Paul-lès-Dax

DEC80-2023 Association Lions Club Orthez Béarn des Gaves
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Arrêté du Président portant fermeture temporaire de l’Aire de Grand Passage du Grand Dax pour travaux

  ARR22-2023 fermeture AGP pour travaux    
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Décision du Président d’approuver une convention portant attribution d’une subvention du Conseil Départemental pour les postes de référents sociaux auprès des gens du voyage

DEC76-2023 subv PTI CD40
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Décision du Président de renouveler l’adhésion de la Communauté d’Agglomération du Grand Dax à la Fédération Nationale des Associations Solidaires d’Action avec les Tsiganes et les gens du voyage

DEC75-2023 adhésion fnasat
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Décision du Président de renouveler l’adhésion de la Communauté d’Agglomération à Landes attractivité

DEC72-2023 renouvellement adhésion 2023 Landes Attractivité
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Conseil Communautaire du 10 mai 2023

       
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Arrêté du 17 mai portant sur la délégation de fonction à la Conseillère Déléguée Mme. Véronique Audouy

Arrêté du Président de Délégation de fonction à la Conseillère Déléguée, Mme. Véronique Audouy.
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