Décision de reconduction express du contrat de bail de la société Terra Terres
Décision de reconduction express du contrat de bail de la société Terra Terres pour une durée de 2 ans...
Décision de renouveler le partenariat de droit à l’image avec l’association « Basket Luy Adour Club »
Décision de renouveler le partenariat de droit à l’image avec l’association « Basket Luy Adour Club » pour l’organisation du BLAC...
Décision d’attribuer une subvention à l’association APESA 40
Décision d’attribuer une subvention de 500.00€ à l’association APESA 40 afin de soutenir le dispositif d’Aide Psychologique aux entrepreneurs
Décision adhésion à la Fédération Nationale des SCOT
Décision adhésion à la Fédération Nationale des SCOT DEC28-2023-adhésion-fédération-nationale-desSCOTS
Décision Droit à l’image Festival du Cirque
DEC16-2023_Droit à l’image_Festival du Cirque
Décision adhésion Aqui O Thermes
DEC17-2023 renouv adhésion Aqui o thermes
Décision subvention agence de l’eau Adour Garonne et Nouvelle Aquitaine
DEC22-2023 renouvellement adhésion Maison NA DEC23-2023 dde subvention agence eau
Décision subvention DETR
DEC25-2023 subv DETR piste cyclable DEC26-2023 subv DETR colonnes enterrées DEC27-2023 subv DETR phase 4
Conseil communautaire du 8 février 2023
Procès verbal
Arrêtés du 2 février engageant une procédure de déclaration de projet n°3 emportant mise en compatibilité du PLUi-H
Arrêtés du 2 février 2023 engageant une procédure de déclaration de projet n°3 emportant mise en compatibilité du PLUi-H