Conseil communautaire du 18 mai 2022

Date de parution : le mardi 24 mai 2022

Retrouvez ci-dessous le procès-verbal et le compte-rendu du conseil. Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

 Télécharger le compte rendu du conseil du 18 mai 2022

Consulter le procès verbal

Délibération 35 : Rapport définitif Chambre Régionale des Comptes

Délibération 36 : Désignation d’un nouveau représentant suppléant GIP Village landais Alzheimer

Délibération 37 : Désignation PETR

Délibération 38 Adhésion Association Charte Esprit du Sud 40

Annexe Délibération 38

Annexe Statuts Esprit du Sud signés

Délibération 39 : Fixation CST commun 

Délibération 40 : Recrutement des emplois saisonniers

Délibération 41 : Mise à jour des tableaux des effectifs

Annexe Délibération 41 (1)

Annexe Délibération 41 (2)

Délibération 42 : Convention partenariat UGAP

Annexe Délibération 42

Délibération 43 : Rapport annuel 2021 OM

Annexe Délibération 43

Convention OITT billeterie-annexe

Délibération 44 : Organisation de l’événement Rando Gourmande

Annexe Délibération 44

Délibération 45 : Approbation des nouveaux statuts de la SPL Trans-landes

Annexe Délibération 45

Délibération 46 : Refonte du réseau

Annexe Délibération 46 (1)

Annexe Délibération 46 (2)

Délibération 47 : Dons de vélos

Délibération 48 : Avenant Convention SRDEII0

Annexe Délibération 48

Délibération 49 : Vente partie parcelle à Narrosse

Annexe Délibération 49

Délibération 50 : Subvention 2022 Mission Locale des Landes 

Annexe Délibération 50

Délibération 51 : Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2021

Délibération 52 : Vote des comptes administratifs

Annexe Délibération 52 (1)

Annexe Délibération 52 (2)

Annexe Délibération 52 (3)

Annexe Délibération 52 (4)

Annexe Délibération 52 (5)

Délibération 53 : Reprise et affectation définitive des résultats de l’exercice 2021

Délibération 54 : Reversement de la Taxe d’Aménagement 

Délibération 55 : Tarifs de la taxe de séjour

Annexe Délibération 55

Délibération 56 : Dossier renouvellement Classement Cat 1

Annexe Délibération 56

Délibération 57 : Convention garantie emprunt Jardins Alphonse

Annexe Délibération 57 (1)

Annexe Délibération 57 (2)

Annexe Délibération 57 (3)

Délibération 58 : Convention partenariats feria

Annexe Délibération 58

Délibération 59 : Contrat de prêt à usage pour l’organisation du stationnement

Annexe Délibération 59 (1)

Annexe Délibération 59 (2)

Délibération 60 : Schéma d’aménagement et de gestion des eaux

Annexe Délibération 60

Délibération 61 : Ventes parcelles cadastrées Bénesse-lès-Dax

Annexe Délibération 61 (1)

Annexe Délibération 61 (2)

Délibération 62 : Demande de subventions Association UFOLEP 40

 

 

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