Décision du Président pour la conclusion d’une convention de prêt de véhicules […]
Décision du Président pour la conclusion d'une convention de prêt de véhicules entre le SITCOM cote sud des Landes et la communauté d'agglomération du Grand Dax.
Décision du Président de renouveler l’adhésion de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) du Bassin Dacquois
Décision du Président de renouveler l’adhésion de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) du Bassin Dacquois DEC33-2025 renouvellement...
Décision du Président de renouveler l’adhésion de la Communauté d’Agglomération du Grand Dax à AQUI O Thermes
Décision du Président de renouveler l’adhésion de la Communauté d’Agglomération du Grand Dax à AQUI O Thermes DEC32-2025 renouvellement...
Conseil communautaire du mercredi 12 février 2025
PV signé de la séance du 18 décembre 2024
Arrêté du Président prescrivant la procédure de modification de droit commun n°4 du PLUi-H […]
Arrêté du Président prescrivant la procédure de modification de droit commun n°4 du PLUi-H, définissant les objectifs poursuivis et...
Arrêté du Président désignant des membres supplémentaires à voix consultative […]
Arrêté du Président désignant des membres supplémentaires à voix consultative dans le cadre du jury de concours de maîtrise...
Conseil d’administration du CIAS le mardi 17 décembre 2024
0-241217 PV 0-241217 Convocation CA CIAS 1-DEL2024-37 RSU CIAS 2023 Annexe DEL2024-37 RSU 2023 CIAS 2-DEL2024-38 maj tableaux effectifs...
Conseil d’administration du CIAS le mardi 14 novembre 2024
0-241114 PV 0-241114 Convocation CA CIAS 1-DEL2024-32 sub ADMR Oeyreluy Annexe DEL2024-32-1 Contrat d’engagement ADMR Annexe DEL2024-32-2 CONV ADMR...
Arrêté du Président désignant le collège du tiers des personnalités qualifiées […]
Arrêté du Président désignant le collège du tiers des personnalités qualifiées dans le cadre du jury de concours de...
Décision du Président de renouveler le partenariat de droit à l’image avec l’association « cirque et festival » de Saint-Paul-lès-Dax
DEC04-2025_Droit à l’image_Festival du Cirque