Délibération DEL20251029-1 Attribution DSP chenil intercommunal
Délibération DEL20251029-1 Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du chenil intercommunal : attribution DEL20251029-1_DSP Chenil_Attribution DEL20251029-1_DSP...
Conseil d’administration du CIAS le mardi 24 juin 2025
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Conseil d’administration du CIAS le mardi 30 septembre 2025
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Arrêté du Président prescrivant la procédure de modification […]
Arrêté du Président prescrivant la procédure de modification simplifiée n°4 du PLUi-H ARR11-2025_MS4_Prescription
Arrêté du Président portant mise à jour n°5 […]
Arrêté du Président portant mise à jour n°5 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de...
Conseil communautaire du mercredi 24 septembre 2025
PV signé de la séance du 16 juillet 2025 Liste des délibérations examinées
Décision du Président admissions en non valeur
Décision du Président admissions en non valeur DEC166-2025_admission non valeur O de l’agglo
Décision du Président portant délégation du droit de préemption […]
Décision du Président portant délégation du droit de préemption à la commune de Saint-Paul-lès-Dax DEC164-2025 tamponnée
Décision du Président de renouveler l’adhésion […]
Décision du Président de renouveler l’adhésion 2025 à l’association Solutions Mobilité DEC161-2025_Adhésion_SolMob
Décision du Président sollicitant une subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne […]
Décision du Président sollicitant une subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne travaux de réhabilitation de réseaux d’assainissement...