Décision du Président de renouveler l’adhésion […]
Décision du Président de renouveler l’adhésion de la Communauté d’Agglomération du Grand Dax à l’AFIPADE pour le logiciel de...
Arrêté du Président portant mise à jour n°4 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal […]
Arrêté du Président portant mise à jour n°4 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de...
Conseil communautaire du mercredi 16 juillet 2025
PV signé de la séance du 3 juin 2025 Liste des délibérations examinées
DEL20250716-24 – Modification N°2 – Bilan de la concertation
DEL20250716-24 – Modification N°2 – Bilan de la concertation DEL 20250716-24_M2 PLUi-H – Bilan de la concertation DEL 20250716-24_M2...
Arrêté du Président modifiant les membres composant le comité consultatif […]
Arrêté du Président modifiant les membres composant le comité consultatif dédié à l’instruction des demandes de subventions des associations...
Décision du Président relative à une demande de subvention […]
Décision du Président relative à une demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Landes (CAF) sous...
Arrêté du Président prescrivant l’enquête publique […]
Arrêté du Président prescrivant l’enquête publique relative à la Modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...
Décision du Président de souscrire un contrat de ligne de trésorerie […]
Décision du Président de souscrire un contrat de ligne de trésorerie avec le Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes DEC107_2025...
Conseil communautaire du mardi 3 juin 2025
PV signé de la séance du 21 mai 2025
Arrêté du Président constatant les membres composant le comité consultatif […]
Arrêté du Président constatant les membres composant le comité consultatif dédié à l’instruction des demandes de subventions des associations...