Décision du Président approuvant le règlement intérieur des déchetteries
Décision du Président approuvant le règlement intérieur des déchetteries DEC97-2025_RI déchetteries DEC97-2025_RI déchetteries_Annexe
Conseil communautaire du mercredi 21 mai 2025
PV signé de la séance du 26 mars 2025
Décision du Président pour une vente aux enchères mobilier salle de la Rotonde
Décision du Président pour une vente aux enchères mobilier salle de la Rotonde DEC77-2025 Vente Agorastore MOBILIER ROTONDE
Décision du Président de renouveler l’adhésion 2025 à Intercommunalités de France (adcf)
Décision du Président de renouveler l’adhésion 2025 à Intercommunalités de France (adcf) DEC79-2024 renouv adhésion ADCF
Décision du Président admissions en non valeur
Décision du Président admissions en non valeur DEC72-2025 ADMISSON EN NON VALEUR
Décision du Président approuvant le règlement intérieur des déchetteries
Décision du Président approuvant le règlement intérieur des déchetteries DEC67-2025_RI déchetterie DEC67-2025_RI déchetterie_Annexe
Décision du Président de conclure un contrat de partenariat de droit à l’image […]
Décision du Président de conclure un contrat de partenariat de droit à l’image avec la société Alliance Expo SARL...
Conseil communautaire du mercredi 26 mars 2025
PV signé de la séance du 12 février 2025
Arrêté du Président prescrivant la procédure de modification simplifiée n°3 du PLUi-H
Arrêté du Président prescrivant la procédure de modification simplifiée n°3 du PLUi-H ARR04-2025_MS3_Prescription
Décision du Président de souscrire un contrat de ligne de trésorerie […]
Décision du Président de souscrire un contrat de ligne de trésorerie avec la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes.